Tag : droit

Hollywood Symfony Orchestra européen : que faire ?

L'affiche du concert jouait sur le nom de l'homonyme américain réputé Par Ymox - Vendredi 10 janvier 2020 à 10h25 10/01/20 à 10h25

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Samedi 29 février 2020 à 02h08 29/02/20 à 02h08
par lhp22

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Stagiaire et droit à l'image + mutuelle d'entreprise

Suis-je obligé (ou même conseillé ?) de signer tout ça ? Par Phigger - Mercredi 15 janvier 2020 à 20h26 15/01/20 à 20h26

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Lundi 03 février 2020 à 18h40 03/02/20 à 18h40
par A-312

HELP Ma soeur de 15 ans sort avec un mec de 19 ans

HELP Ma soeur de 15 ans sort avec un mec de 19 ans Par Andréas - Dimanche 12 janvier 2020 à 16h36 12/01/20 à 16h36

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Jeudi 16 janvier 2020 à 09h53 16/01/20 à 09h53
par entwanne

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Evolution de la loi sur les cookies de mesure d'audiences

J'essaye de comprendre Par A-312 - Mercredi 16 octobre 2019 à 23h58 16/10/19 à 23h58

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Samedi 19 octobre 2019 à 12h59 19/10/19 à 12h59
par A-312

Archivage du contenu externe

Légalement, comment ça s'passe ? Par Songbird - Mardi 03 septembre 2019 à 23h27 03/09/19 à 23h27

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Vendredi 18 octobre 2019 à 07h06 18/10/19 à 07h06
par Songbird

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La Poste : colis jamais livré, que puis-je faire ?

Droits du consommateur Par Croal - Vendredi 23 novembre 2018 à 23h43 23/11/18 à 23h43

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Dimanche 22 septembre 2019 à 18h19 22/09/19 à 18h19
par Croal

Gestion d'un relai de sortie Tor

D'un point de vue légal (en France), qu'est-ce que ça donne ? Par Songbird - Dimanche 25 août 2019 à 21h28 25/08/19 à 21h28

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Lundi 26 août 2019 à 21h18 26/08/19 à 21h18
par Songbird

Le référendum d'initiative citoyenne

Avantages et inconvénients d'un tel système de démocratie directe Par Axylium - Vendredi 10 mai 2019 à 18h21 10/05/19 à 18h21

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Vendredi 10 mai 2019 à 21h43 10/05/19 à 21h43
par qwerty

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Equivalence des pièces d'identité ?

Est-ce qu'une institution peut accepter un type de pièce et pas un autre ? Par Freedom - Samedi 15 décembre 2018 à 18h52 15/12/18 à 18h52

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Dimanche 16 décembre 2018 à 18h28 16/12/18 à 18h28
par Gabbro

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Les organes exécutifs du système français

Apprenons en plus sur ces organes composant l'État Par Axylium - Samedi 31 octobre 2015 à 22h31 31/10/15 à 22h31

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Mardi 13 novembre 2018 à 14h03 13/11/18 à 14h03
par Axylium

Droits d'auteur de mon propre cours sur OC

En vue d'un portage sur ZdS Par Vince - Samedi 01 septembre 2018 à 20h14 01/09/18 à 20h14

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Dimanche 02 septembre 2018 à 11h21 02/09/18 à 11h21
par Vince

IA de jeu et droit…

 Par Kazou - Dimanche 31 juillet 2016 à 22h46 31/07/16 à 22h46

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Mercredi 27 juin 2018 à 13h59 27/06/18 à 13h59
par larinabespalova

Extraire les données du site Parcoursup

Légal ou non ? Par anonyme - Mercredi 13 juin 2018 à 17h06 13/06/18 à 17h06

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Mercredi 13 juin 2018 à 21h40 13/06/18 à 21h40
par Kanaal

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[défi] Le RGPD : nouveau droit de la protection des données personnelles

Il doit être prêt pour le 25 mai, dans un mois Par TAlone - Mercredi 25 avril 2018 à 21h32 25/04/18 à 21h32

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Vendredi 25 mai 2018 à 17h42 25/05/18 à 17h42
par TAlone

Changement de vol , voyage pro et compensation

Par Davidbrcz - Lundi 05 février 2018 à 23h09 05/02/18 à 23h09

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Vendredi 09 février 2018 à 05h35 09/02/18 à 05h35
par annashetty

[Résolu] [Fermé]

Que faire face à un site web récalcitrant divulguant ses coordonnées ?

 Par Hydrix - Dimanche 03 juillet 2016 à 12h33 03/07/16 à 12h33

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Jeudi 01 février 2018 à 15h01 01/02/18 à 15h01
par ache

Utilisation commercial de Visual Studio Community Edition

 Par Near - Vendredi 12 janvier 2018 à 00h26 12/01/18 à 00h26

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Vendredi 12 janvier 2018 à 01h36 12/01/18 à 01h36
par Arius

[Résolu]

Création d'un site web - taxes, impôts en résultant

 Par Aze - Lundi 15 décembre 2014 à 07h43 15/12/14 à 07h43

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Dimanche 07 janvier 2018 à 02h48 07/01/18 à 02h48
par buyweb

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Le renseignement français et la loi du 24 juillet 20

Survolons ensemble le renseignement français et son organistation suite à la loi Renseignement Par TAlone - Vendredi 11 novembre 2016 à 15h49 11/11/16 à 15h49

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Samedi 06 janvier 2018 à 18h31 06/01/18 à 18h31
par qwerty

CeCILL, contributions et assignement de copyright

 Par Praetonus - Mardi 07 novembre 2017 à 16h34 07/11/17 à 16h34

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Mardi 07 novembre 2017 à 18h32 07/11/17 à 18h32
par Arius

Rédaction d'une collection de tutoriels de droit !

Remplissons un peu cette catégorie ! Par Axylium - Mardi 05 mai 2015 à 15h36 05/05/15 à 15h36

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Mardi 26 septembre 2017 à 10h22 26/09/17 à 10h22
par Arius