Les organes exécutifs du système français

Apprenons en plus sur ces organes composant l'État

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Tout le monde se secoue ! :D

J'ai commencé (dimanche 31 mai 2015 à 12h29) la rédaction d'un tutoriel au doux nom de « Les organes exécutifs du système français » et j'ai dans l'objectif de proposer en validation un texte aux petits oignons. Je fais donc appel à votre bonté sans limite pour dénicher le moindre pépin, que ce soit à propos du fond ou de la forme. Vous pourrez consulter la bêta à votre guise à l'adresse suivante :

Merci !


Bonjour tout le monde !

Voilà un nouveau p'tit tutoriel en bêta, qui est un peu la continuité du précédent ! Pour l'instant seule la première partie sur le Président de la République est avancée. Je l'ai repris d'un autre tuto que j'avais commencé à écrire mais abandonné, donc je n'ai pas eu de grand travail à faire sur celle-ci ! Mais il n'empêche que je n'en suis pas super fan, notamment à cause de la liste des présidents en fin de partie, que je trouve un peu lourd pour terminer une partie. Donc il y a de forte chances pour que celle-ci bouge encore (plus sur la structure que sur le fond). Donc pour l'instant et dans un premier temps, vous l'aurez peut-être compris, je recherche surtout des avis sur le fond : voir si c'est compréhensible, clair et surtout si il n'y a pas de zone d'ombre !

Merci à vous !

Édité par Flori@n.B

Tu ne m'en voudras pas si je me restreins à l'introduction ce soir ? :D

J'aime bien. C'est accrocheur, même s'il y a des fautes d'orthographe et des formulations étranges. Trois suggestions :

  • Indiquer les pré-requis (tu parles au début de voter, mais j'imagine que tout le monde un tant soit peu cultivé peu suivre le tutoriel ?)
  • Placer le passage sur les balises secrètes dans une balise informative
  • Enlever l'exemple de balise secrète, qui n'apporte pas beaucoup d'information ?

Bonne nuit. :P

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Auteur du sujet

Tu ne m'en voudras pas si je me restreins à l'introduction ce soir ? :D

Je ne sais pas, je sais pas.. Je vais réfléchir à ça !

C'est accrocheur, même s'il y a des fautes d'orthographe

Je vais relire ça et corriger ! J'avoue que l'introduction je l'ai écrite en dernière minutes pour ne pas mettre en bêta un tutoriel quasi vide et sans intro..

  • Indiquer les pré-requis (tu parles au début de voter, mais j'imagine que tout le monde un tant soit peu cultivé peu suivre le tutoriel ?)

J'y avais pensé, mais je ne l'ai pas fait car je ne voyais pas trop quoi mettre. Puisque, comme tu le dis, toute personne un tant soit peu cultivé peut suivre le tutoriel sans problème. Donc bon !

Enlever l'exemple de balise secrète, qui n'apporte pas beaucoup d'information ?

Oui, ça peut se faire ! (Et je vais même le faire, car effectivement c'est alourdir le tout, pour pas grand chose).

Placer le passage sur les balises secrètes dans une balise informative

Si ça ne fait pas trop gros et « tape à l'oeil », pourquoi pas !

Ce sera peut-être mis plus tard, mais il manque à mon avis au début la réponse à "C'est quoi l'éxécutif"

Sinon,
"le chef des armées" : est-ce lui qui a le pouvoir de déclarer la guerre ? D'envoyer les soldats (dans le cadre de l'ONU, l'OTAN ou dans le cadre uniquement français) ? Quel est le rôle du ministre de la défense du coup ?
"Il possède aussi divers autres titres à caractère historique ou religieux. Il est par-exemple, chanoine de divers basiliques ou cathédrales, ou encore, coprince de la principauté d'Andorre." : ce serait intéressant de dire d'où ça vient, c'est des trucs peu connus et assez original…
"Le Président de la République, s'occupe en grande partie de la politique étrangère, on dit que c'est le « domaine réservé » du Président.": j'aurais aimé plus d'explications. Quel est le rôle du ministre des affaires etrangères du coup ? surtout en cas de cohabitation. Par exemple, est-ce lui qui décide à qui on vend les Mistral ? Est-ce lui qui s'occupe des affaires européennes ?

Pour certaines choses, il manque à mon avis des exemples (par exemple l'utilisation de l'article 16 a-elle déjà eu lieu, ou la dissolution ? )

"Ils sont aujourd'hui en comptant François Hollande, l'actuel Président,": juste une remarque de forme, mais pour éviter l'obsolescence, met l'année courante après le mot "aujourd'hui".

Édité par Looping

Auteur du sujet

"le chef des armées" : est-ce lui qui a le pouvoir de déclarer la guerre ? D'envoyer les soldats (dans le cadre de l'ONU, l'OTAN ou dans le cadre uniquement français) ? Quel est le rôle du ministre de la défense du coup ?

En fait, chef des armées signifie juste que dans le commandement de la hiérarchie militaire c'est lui qui se trouve au sommet de celle-ci. Pour tout le reste que tu cites, envoie de troupes dans le cadre de l'OTAN ou de l'ONU, ce n'est pas lui décide cela (enfin un peu, mais pas totalement) : c'est l'OTAN ou l'ONU via une procédure qui dit : « vous devez envoyer des troupes là-bas », ou : « oui, vous pouvez intervenir là-bas ». Le rôle du ministre de la défense est de gérer et mettre en place la politique de défense (je ne sais pas trop, si tu sais la nuance ici, n'hésite pas à me dire si ce n'est pas clair, comme ça je pourrais le rajouter dans le tutoriel le plus clairement possible !)

"Le Président de la République, s'occupe en grande partie de la politique étrangère, on dit que c'est le « domaine réservé » du Président.": j'aurais aimé plus d'explications. Quel est le rôle du ministre des affaires etrangères du coup ? surtout en cas de cohabitation. Par exemple, est-ce lui qui décide à qui on vend les Mistral ? Est-ce lui qui s'occupe des affaires européennes ?

Le ministre des affaires sert principalement à créer et mettre en œuvre la politique extérieur du gouvernement, à créer et maintenir des relations internationales (notamment avec la représentation de la France auprès de divers pays) ou encore à assurer la protection des français quand ils sont sur un autre territoire. Tous cela, se fait bien évidemment en coopération avec le Président de la République. Tu parles de la vente des Mistrals, mais je parlerai plus des accords de vente en général : là aussi c'est principalement les ministres des affaires étrangère qui s'en occupe, mais avec le Président derrière, bien évidement. En fait, le Président s'occupe surtout de participer aux grandes réunions internationales à l'OTAN, l'ONU, etc.

Pour certaines choses, il manque à mon avis des exemples (par exemple l'utilisation de l'article 16 a-elle déjà eu lieu, ou la dissolution ? )

Ce n'est pas faux ! Pour la dissolution, je le dis : elle a déjà eu lieu (même plusieurs fois). Pour l'article 16, je ne suis pas sûr pour le coup.. J'en ai jamais entendu parler, il faudrait que je me renseigne pour le rajouter !

Edit : Je me suis renseigné pour l'article 16. Il n'a été utilisé qu'une seule fois en 1961 lors du putsch des généraux qui a eu lieu lors de la crise de l'Algérie française !

Édité par Flori@n.B

Cette réponse a aidé l’auteur du sujet

En fait, chef des armées signifie juste que dans le commandement de la hiérarchie militaire c'est lui qui se trouve au sommet de celle-ci. Pour tout le reste que tu cites, envoie de troupes dans le cadre de l'OTAN ou de l'ONU, ce n'est pas lui décide cela (enfin un peu, mais pas totalement) : c'est l'OTAN ou l'ONU via une procédure qui dit : « vous devez envoyer des troupes là-bas », ou : « oui, vous pouvez intervenir là-bas »

Ce n'est pas ainsi que fonctionne l'OTAN ou l'ONU.

Le Président a le contrôle de l'utilisation de la force militaire. Il peut tout à fait agir sans résolution de l'ONU (ce qui n'est pas très apprécié en Europe puisque l'opération serait dès lors illégale) ou dans un opération hors cadre OTAN. L'opération au Mali est un exemple récent où il a reçu une demande du gouvernement. Demande qui a été approuvée par le Président et la France a fait passé plusieurs résolutions à l'ONU pour donner une légitimité juridique selon les règles du droit international.

Édité par Arius

Cette réponse a aidé l’auteur du sujet

Je trouve ton propos clair, et bien expliqué. Comme Looping, je pense qu'il faudrait par contre ajouter au début une définition de ce qu'est le pouvoir exécutif.

Concernant la suite :

De quelles fonctions et pouvoirs vous êtes entrain peut-être de donner à l'homme ou la femme qui est inscrit sur le bulletin que vous vous apprêtez à mettre dans l'urne et mécaniquement à son gouvernement ?

Cette phrase me gêne pour deux raisons :

  • d'un point de vue institutionnel, ce n'est pas "son" gouvernement mais celui du premier ministre (lequel dirige l'action du gouvernement - art. 21 Constitution). Certes, dans la pratique, hors cas de cohabitation, c'est le Président qui décide mais ce n'est pas forcément le cas ;

  • le "mécaniquement" : certes, c'est le Président qui nomme le Premier ministre et les ministres, mais ses choix ne sont pas libres et dépendent de la majorité en place à l'Assemblée nationale (et donc, d'une autre élection : législative). Une nouvelle fois, depuis le quinquennat et l'absence de cohabitation, en pratique, c'est presque mécanique, mais ça pourrait ne pas l'être.

Il est élu au suffrage universel direct, ce qui signifie qu'il est élu par l'ensemble du peuple français.

Au suffrage universel indirect aussi…mais là, il est élu sans intermédiaire - directement - par l'ensemble du peuple français. (Peut-être préciser ici, que ce n'était pas le cas à l'origine : dans la Constitution de 1958, le Président de la République était élu au suffrage universel indirect. Après le référendum de 1962, c'est devenu le système actuel).

C'est lui qui nomme le Premier ministre

Il nomme aussi tous les autres membres du gouvernement (sur proposition du premier ministre).

Sur le pouvoir de dissolution :

Il y en a quand même eu 5 depuis 1958 (deux sous De Gaulle, deux sous Mitterrand, et celle de Chirac) et seule la dernière, celle de Chirac, a été un échec (majorité sortante d'un autre parti que celui du président).

Elles ont toutes été faites lorsque :

  • l'Assemblée nationale avait une majorité d'un autre parti politique que celui du Président;

  • et/ou l'Assemblée nationale refusait de voter les projets de loi du gouvernement, voire avait renversé le gouvernement.

Les deux dissolutions de Mitterrand (1981 & 1988) ont la même raison d'être : comme le Président était élu pour 7 ans, et les députés élus pour 5 ans, les élections présidentielles et législatives étaient séparées de plusieurs années. Lorsque Mitterrand venait d'être élu, en 1981 et en 1988, il s'est retrouvé face à une Assemblée nationale ayant une majorité à droite. Il a donc immédiatement dissous l'Assemblée après son élection, et les nouvelles élections lui ont donné une majorité socialiste de députés.

Ce n'est pas ce que Chirac a fait : il a dissous deux ans après son élection (1995-1997) et alors même qu'il y avait une majorité de droite à l'Assemblée. Personne ne l'avait jamais fait, et a priori (vu la popularité des présidents après deux ans de mandat), personne ne le fera de nouveau.

Une dissolution a d'autant moins de chance d'avoir lieu dorénavant puisqu'avec le quinquennat les deux élections (présidentielle et législative) ont lieu au même moment. Quand les français élisent un président de tel parti en mai, aux élections législatives un mois après, ils élisent toujours pour le moment (2002, 2007, 2012) une majorité de députés du même parti.

Attention, la dissolution de Chirac c'est 1997, pas 2001.

Peut-être pourrais-tu parler des limites du droit de dissolution (pas dans l'année qui suit une élection législative, pas pendant les pleins pouvoirs, pas pendant l'intérim de la présidence).

Sur le mandat présidentiel :

Sur le passage du septennat au quinquennat : peut être une explication sur ce qu'est la cohabitation, pourquoi elle est désormais très peu probable depuis le quinquennat (mais toujours possible en théorie).

Il faudrait aussi mentionner que l'on ne peut pas faire plus de deux mandats consécutifs comme Président. On ne peut alors pas se représenter aux élections présidentielles qui suivent (comme aux USA ou en Russie, par exemple).

Un système "à la Poutine" (2 mandats de président, puis se faire nommer premier ministre par le nouveau président pour redevenir président aux élections d'après) serait sur le papier possible en France, si les français le voulaient ;)

Autre pouvoir à mentionner : le droit de grâce a titre individuel.

Peut-être pourrais-tu ajouter rapidement la question de l’irresponsabilité du président durant son mandat ? (impossibilité de le poursuivre au pénal ou de l’assigner au civil). Et puis la question de l’intérim de la présidence de la république quand le mandat prend fin avant la fin (décès du président, ou démission) : qui prend le relais en attendant les nouvelles élections ?

Sur les président de la Ve :

Attention, Pompidou a été élu lors des 3èmes élections de la Ve (De Gaulle a été élu deux fois, puis a démissionné en cours de second mandat).

Édité par Leeloo

Avatar provenant du Flickr de Tony Hisgett

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Auteur du sujet

Merci Leeloo pour ton message et tes retours ! Et surtout pour les idées que j'aurais pu omettre de mettre dedans. Mais quelques fois, des choses me paraissent claires et évidentes dans ma tête, donc je ne le précise pas.. ^^

Pour l'instant, étant pas mal pris IRL avec mes différents exams, et les joies de la scolarité, la rédaction est pour l'instant au point mort.. :/ Mais je garde ton messages sous la main comme cela dès que la rédaction reprend, je pourrais y intégrer tes retours !

Édité par Flori@n.B

Salut !

Je suis l’un des presse-agrume pour les SHS. Je voulais savoir où en était le contenu et si tu avais besoin d’aide !

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